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Conseil municipal du 2 juillet 2026

Conseil municipal du 2 juillet 2026

Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 2 juillet 2026 à 19 heures. Le public peut assister à la séance dans la limite des places disponibles.
Il sera retransmis sur YouTube.

ORDRE DU JOUR 

Information relative aux décisions du Maire prises en délégation du conseil municipal
Présentation du rapport des observations définitives de la chambre régionale des comptes

  1. GOUVERNANCE – Adoption d’un nouveau règlement intérieur du conseil municipal
  2. GOUVERNANCE – Droit à la formation des élus
  3. GOUVERNANCE – Charte de la participation citoyenne
  4. INSTANCES – Commission communale pour l’accessibilité
  5. INSTANCES – Désignation des délégués à TE 63
  6. INSTANCES – Désignation des délégués à l’ADUHME
  7. FINANCES – Budget annexe des locaux commerciaux- Décision modificative n°1
  8. FINANCES – Actualisation du guide d’achat public interne
  9. FINANCES – Renouvellement des comptes à terme
  10. FINANCES – Fiches sectorielles relatives aux mutualisations de services avec Clermont Auvergne Métropole
  11. FINANCES – Convention avec TE63 pour des travaux d’éclairage public à Opme
  12. URBANISME – ZAC multi sites- Compte rendu d’activité du délégataire – 2025
  13. URBANISME – Création d’un emplacement réservé
  14. URBANISME – Modification limitée du domaine public
  15. AFFAIRES FONCIERES – Acquisition de parcelles
  16. EDUCATION JEUNESSE – Nouveaux tarifs des services péri et extrascolaires
  17. ANIMATION LOCALE-VIE ASSOCIATIVE – Subventions à des associations
  18. ANIMATION LOCALE-VIE ASSOCIATIVE – Tarifs des locations de salles
  19. PERSONNEL COMMUNAL – Modifications du tableau des effectifs
  20. PERSONNEL COMMUNAL – Renouvellement d’un emploi de contractuel
  21. QUESTIONS DIVERSES