Conseil municipal du 24 septembre 2026

Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 24septembre 2026 à 19 heures. Le public peut assister à la séance dans la limite des places disponibles.
Il sera retransmis sur YouTube.

ORDRE DU JOUR 

1. GOUVERNANCE – Commission de délégation de service public
2. GOUVERNANCE – Commission d’aménagement foncier (désignation)
3. GOUVERNANCE – Commission intercommunale des impôts directs (désignation)
4. GOUVERNANCE – Conseil de territoire du GIP Gergovie sites arvernes (désignation)
5. FISCALITE – Instauration de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
6. FINANCES – Avenant à la convention avec le SMTC pour le remboursement des frais de transport pour les piscines
7. FINANCES – Acceptation d’un don
8. FINANCES – DM1 budget principal
9. FINANCES – Convention financière avec TE63- EP du parking rue des Granges
10. FINANCES – Garantie d’emprunt
11. FINANCES – Garantie d’emprunt
12. FINANCES – Admission en non-valeur
13. ANIMATION URBAINE- SOLIDARITE – Subventions voyages scolaires
14. ANIMATION URBAINE- SOLIDARITE – Avis du conseil sur projet de micro crèche
15. ANIMATION URBAINE- SOLIDARITE – Renouvellement du bail de chasse
16. PERSONNEL COMMUNAL- Modifications du tableau des effectifs
17. PERSONNEL COMMUNAL – Modification de cycles de travail (service entretien)
18. PERSONNEL COMMUNAL – Recrutement des agents recenseurs
19. ENVIRONNEMENT – CADRE DE VIE – Convention de mise à disposition de terrains agricoles- zone Natura 2000 de CHOMONTEL
20. URBANISME- Convention avec Clermont Auvergne métropole – Architecte conseil
21. QUESTIONS DIVERSES