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Conseil municipal du 30 juin 2022

Le conseil municipal du 30 juin 2022 a été retransmis en direct sur YouTube et peut être visionné.

Ordre du jour

  1. Finances- Changement de nomenclature en M57 au 1er janvier 2023
  2. Finances- Garantie d’emprunt -AUVERGNE HABITAT – Rue Pierre et Marie Curie– contrat 133464
  3. Finances- Garantie d’emprunt -AUVERGNE HABITAT – Rue Pierre et Marie Curie – contrat 133465
  4. Finances- Demandes de subvention pour la rénovation de l’église d’Opme
  5. Domaine communal- Projet de nouvelle caserne de gendarmerie
  6. Marché public- Participation au groupement d’achat relatif à l’assurance statutaire
  7. Marché public – Avenant à un marché de travaux (BAT A de l’espace Bernard BRAJON)
  8. Culture Vie associative- Tarif saison culturelle
  9. Vie associative – Subventions complémentaires
  10. Urbanisme- Opération de revitalisation du territoire
  11. Urbanisme- Acquisition de parcelles- correctif à la délibération du 31 mars
  12. Urbanisme- ZAC MULTI SITE- Compte rendu d’activité du concessionnaire 2021
  13. Personnel communal- Modification d’un poste (temps de travail de 0.8 à 1 ETP)
  14. Personnel communal – Reversement d’une participation du FIPHP à un agent
  15. Personnel communal – Modification du régime indemnitaire
  16. Personnel communal – Modalités de remboursement des frais de mission
  17. Questions diverses