Conseil municipal du 29 juin 2023

Le conseil municipal du 29 juin a été retransmis en direct sur YouTube et peut être visionné.

Ordre du jour

1. AFFAIRES GENERALES – Informations au Conseil Municipal au titre de l’article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
2. FINANCES- BUDGET PRINCIPAL- Affectation du résultat 2022 après prise en compte des restes à réaliser 2022
3. FINANCES- BUDGET PRINCIPAL -Décision modificative n°1
4. FINANCES- Taux d’imposition 2023
5. FINANCES- Demande de subvention- Végétalisation de la cour de l’école élémentaire Jacques PREVERT
6. FINANCES- Travaux d’éclairage public
7. ANIMATION URBAINE- Subventions aux associations
8. ANIMATION URBAINE – Subventions aux coopératives scolaires
9. URBANISME- Renouvellement de la convention d’adhésion au service commun des Autorisations du Droit des Sols (ADS) avec Clermont Auvergne Métropole
10. URBANISME- Rachat d’immeuble à l’Etablissement Public Foncier (EPF) Auvergne – Parcelle BE 191
11. URBANISME- Cession de l’immeuble cadastré BE 191 sis 52 avenue Gergovia
12. URBANISME- ZAC MULTI SITES – Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2022
13. URBANISME – Déclassement, désaffectation et cession d’un délaissé de voirie rue St Verny
14. URBANISME – Déclassement, désaffectation et cession d’un délaissé de voirie Allée des Frênes
15. PERSONNEL COMMUNAL – Convention dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes
16. PERSONNEL COMMUNAL – Création d’un poste d’adjoint d’animation
17. PERSONNEL COMMUNAL – Recrutement de contractuels
18. SIVU CUISINE CENTRALE MUTUALISEE- Demande de d’adhésion de la commune de LA ROCHE BLANCHE
19. Questions diverses

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• Liste des délibérations
• Procès-verbal