Conseil municipal du 28 septembre 2023
Le conseil municipal du 28 septembre 2023 a été retransmis en direct sur YouTube et peut être visionné.
ORDRE DU JOUR
- AFFAIRES GENERALES – Informations au Conseil Municipal au titre de l’article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
- FINANCES- Budget principal – Décision modificative n°2
- MARCHES PUBLICS – Modification du contrat de délégation de maîtrise d’ouvrage avec l’OPHIS pour la construction d’une nouvelle caserne de gendarmerie
- PATRIMOINE COMMUNAL – Convention de travaux avec TE63- Eclairage des courts de tennis couverts
- AFFAIRES GENERALES – Désignation d’un déontologue « élus »
- AFFAIRES GENERALES – Désignation de délégués à TE63 pour l’éclairage urbain
- INTERCOMMUNALITE – Convention avec Clermont Auvergne Métropole pour l’utilisation du logiciel OFEA en matière de fiscalité
- INTERCOMMUNALITE – Adhésion de la commune de la Roche Blanche au SIVU Cuisine centrale mutualisée
- URBANISME – Acquisition d’un bien sans maître
- URBANISME – Acquisition de différentes parcelles
- VIE ASSOCIATIVE – Subvention à une association
- CULTURE – Tarif d’une sortie culturelle
- PERSONNEL COMMUNAL – Modification d’un poste d’adjoint d’animation
- PERSONNEL COMMUNAL – Création d’un poste d’adjoint administratif
- PERSONNEL COMMUNAL – Conventions de mise à disposition de personnels
- PERSONNEL COMMUNAL – Accord de principe sur une démarche de négociation par le CDG63 en matière de garantie prévoyance
- PERSONNEL COMMUNAL- Contrat aidé
- Questions diverses
