Conseil municipal du 2 avril 2026
Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 2 avril 2026 à 19 heures. Le public peut assister à la séance dans la limite des places disponibles.
Il sera retransmis sur YouTube.
ORDRE DU JOUR
- GOUVERNANCE – Désignation des délégués dans différents organismes
- GOUVERNANCE – Délégations du conseil municipal au Maire
- GOUVERNANCE – Délégation spéciale du conseil municipal au Maire
- GOUVERNANCE – Création et composition des commissions municipales
- GOUVERNANCE – Election des membres du CCAS
- GOUVERNANCE – Election des membres de la commission d’appel d’offre
- GOUVERNANCE – Election des délégués du SIVU Cuisine centrale mutualisée
- GOUVERNANCE – Election des délégués du SI soins à domicile ARP
- GOUVERNANCE – Désignation des membres de la Commission communale des Impôts directs
- GOUVERNANCE – Indemnités des élus
- FINANCES – Approbation du règlement budgétaire et financier
- FINANCES – BUDGET PRINCIPAL- Approbation du compte financier unique 2025 et affectation des résultats
- FINANCES – Vote des taux des TAXES DIRECTES LOCALES
- FINANCES – BUDGET PRINCIPAL – Budget Primitif 2026
- FINANCES – BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX- Approbation du compte financier unique 2025 et affectation des résultats
- FINANCES – BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX – Budget Primitif 2026
- FINANCES – Provisions pour dépréciation des comptes de redevables
- FINANCES – Convention financière avec le CCAS- fonds de subvention
- FINANCES – Renouvellement des comptes à termes
- FINANCES – Plan de financement de la construction de la nouvelle gendarmerie
- ADMINISTRATION GENERALE – Convention avec la société SUEZ relative à la télérelève
- ADMINISTRATION GENERALE – Convention avec l’ADMR pour la mise à disposition de locaux
- URBANISME – Acquisition foncière
- ANIMATION URBAINE – Subventions aux associations locales et avenants aux conventions
- PERSONNEL COMMUNAL – Convention avec Mond’Arverne Communauté
- PERSONNEL COMMUNAL – Modification du tableau des effectifs
- PERSONNEL COMMUNAL – Mesures relatives au comité social territorial
- PERSONNEL COMMUNAL – Modification d’une convention de mise à disposition
