Conseil municipal du 11 décembre 2025

Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 11 décembre 2025 à 19 heures. Le public peut assister à la séance dans la limite des places disponibles.
Il sera retransmis sur YouTube.

ORDRE DU JOUR 

1. FINANCES – Budget principal – Décision modificative n°1
2. FINANCES – Budget principal – Autorisation d’engager des dépenses d’investissement
3. FINANCES – Convention financière avec le SIVU cuisine centrale mutualisée
4. INTERCOMMUNALITE – Avenant à la convention liée à l’instruction des autorisations du droit du sol
5. INTERCOMMUNALITE – Révision de la charte de la vente responsable du logement social
6. INTERCOMMUNALITE – Système d’information de fourrière automobile
7. ANIMATION URBAINE – Subventions à des associations locales
8. ANIMATION URBAINE – Subventions à une association locale (avec déport)
9. ENVIRONNEMENT – Approbation du plan de gestion de l’espace naturel sensible du Puy Giroux
10. PERSONNEL COMMUNAL – Mise à disposition de personnels à une association (FLEP)
11. PERSONNEL COMMUNAL – Modification du montant de la participation à la prévoyance
12. PERSONNEL COMMUNAL – Participation à la protection sociale complémentaire Santé
13. PERSONNEL COMMUNAL – Modification du tableau des effectifs : avancements de grade 2025
14. PERSONNEL COMMUNAL – Modification de la retenue sur régime indemnitaire.
15. ANIMATION URBAINE – Mise à disposition de salles communales
16. Questions diverses