Ville de Romagnat > Actualités > Conseil municipal du 9 décembre

Conseil municipal du 9 décembre

Le conseil municipal du 9 décembre 2021 s’est tenu en l’absence de tout public en raison de la situation sanitaire.
Il a été retransmis en direct sur YouTube et peut être visionné.

Ordre du jour

  1. Finances – Décision modificative n°2- budget Pole de proximité
  2. Finances – Autorisation, d’engager et d’exécuter des dépenses d’investissement
  3. Animation locale : Subvention à une association
  4. Animation locale- Modification du dispositif d’aide financière à l’achat des vélos à assistance électrique : extension à l’électrification des vélos conventionnels
  5. Avenant au Contrat enfance jeunesse
  6. Marchés publics – Groupement de commandes avec le CCAS (produits d’entretien)
  7. Domaine communal – Convention de gardiennage parcelle BH 171 (bourg de Romagnat).
  8. Domaine communal – Convention de gardiennage parcelle BB 65 (chemin de Giroux à Opme).
  9. Domaine communal – Convention de portage financier avec l’EPF Auvergne – parcelle BB60 chemin de Giroux à Opme)
  10. Domaine communal – Rachat de la parcelle AP 224 (Condamine)
  11. Affaires générales- Achat d’une licence 4
  12. Intercommunalité – Convention de viabilité hivernale
  13. Intercommunalité – Convention relative au service commun des autorisations du droit du sol
  14. Personnel communal – Mesures relatives au temps de travail
  15. Personnel communal – Transformations de postes – Modification du tableau des effectifs
  16. Urbanisme – Rapport d’activité ZAC multi site
  17. Urbanisme – Adhésion à l’ADUHME
  18. Urbanisme – Extension du droit de préemption urbain renforcé
  19. Urbanisme – Approbation du Plan d’aménagement et de développement durable
  20. Questions diverses