Le conseil municipal du 9 décembre 2021 s’est tenu en l’absence de tout public en raison de la situation sanitaire.
Il a été retransmis en direct sur YouTube et peut être visionné.
Ordre du jour
Finances – Décision modificative n°2- budget Pole de proximité
Finances – Autorisation, d’engager et d’exécuter des dépenses d’investissement
Animation locale : Subvention à une association
Animation locale- Modification du dispositif d’aide financière à l’achat des vélos à assistance électrique : extension à l’électrification des vélos conventionnels
Avenant au Contrat enfance jeunesse
Marchés publics – Groupement de commandes avec le CCAS (produits d’entretien)
Domaine communal – Convention de gardiennage parcelle BH 171 (bourg de Romagnat).
Domaine communal – Convention de gardiennage parcelle BB 65 (chemin de Giroux à Opme).
Domaine communal – Convention de portage financier avec l’EPF Auvergne – parcelle BB60 chemin de Giroux à Opme)
Domaine communal – Rachat de la parcelle AP 224 (Condamine)
Affaires générales- Achat d’une licence 4
Intercommunalité – Convention de viabilité hivernale
Intercommunalité – Convention relative au service commun des autorisations du droit du sol
Personnel communal – Mesures relatives au temps de travail
Personnel communal – Transformations de postes – Modification du tableau des effectifs
Urbanisme – Rapport d’activité ZAC multi site
Urbanisme – Adhésion à l’ADUHME
Urbanisme – Extension du droit de préemption urbain renforcé
Urbanisme – Approbation du Plan d’aménagement et de développement durable
