Vie municipale/Tarifs communaux

Tarifs communaux


TARIF DES REPAS DE CANTINE

Tarifs de base
Enfants
3,47 €
Adultes
4,19 €

Délibération du 28.09.2004 jointe au titre N° 2725

- 10 %
pour 6 284 € < QF < 9 427 € annuel
3,13 €
- 20 %
pour 3 142 € < QF < 6 284 € annuel
2,78 €
- 50 %
pour QF < 3 142 € annuel
1,73 €

Délibération du 20.10.2004 jointe au titre N° 2625


CARREFOUR D'ÉCHANGES

Salle de Réunions

TARIF 1 JOUR
TARIF WEEK-END
GRATUIT

Salle des Banquets

 
TARIF 1 JOUR
TARIF WEEK-END
Forfait nettoyage *
+ 48 €
Romagnatois
172 €
216 €
Associations locales
81 €
-
Employés municipaux
81 €

COMPLEXE POLYVALENT

Salle André RAYNOIRD + Hall

 
TARIF 1 JOUR
Forfait nettoyage *
+ 105 €
Associations locales
153 €
Associations extérieures à but non lucratif et à but humanitaire avec droit d'entrée
316 €
Associations extérieures pour réunions d'information
211 €
Associations extérieures
958 €
Entreprises, comités, etc.
1 766 €
Associations extérieures à but non lucratif et à but humanitaire sans droit d'entrée
170 €

Salle André RAYNOIRD

 
TARIF 1 JOUR
Forfait nettoyage *
+ 105 €
Concours et examens
525 €

Verrière Hall

 
TARIF 1 JOUR
Forfait nettoyage *
+ 48 €
Remise de prix (A.G. Copropriétaires)
GRATUIT
Associations locales
105 €
Entreprises, comités
589 €

MAISON POUR TOUS D'OPME

 
TARIF 1 JOUR
TARIF WEEK-END
Forfait nettoyage *
+ 48 €
Romagnatois
126 €
162 €
Associations locales et employés municipaux
62 €
-

SALLE JACQUES PRÉVERT

 
TARIF 1 JOUR
TARIF WEEK-END
Forfait nettoyage *
+ 48 €
Associations locales
GRATUIT
Employés municipaux
81 €
-

* Le forfait nettoyage est obligatoire, précision faite que ce forfait sera optionnel pour les associations romagnatoises, à l'exclusion de la location de la salle André Raynoird.


DROITS DE PLACE

 
TARIF
Marché
0,60 € / ml
Abonnement 6 mois
13 € / ml
Abonnement 12 mois
22,50 € / ml
Pizzas
66 € / jour
Fêtes foraines
1,60 € / ml
Cirques, camions
55 € / jour
Droit d'occupation du sol (terrasse "Hôtel Bar de la Mairie ")
10 € m² / an

VACATIONS FUNÉRAIRES

TARIF
22,50 €

REDEVANCE DE RACCORDEMENT À L'ÉGOUT

TARIF
760 €

TAXE D'ASSAINISSEMENT (Exprimée en pourcentage du prix de base du mètre cube d'eau)

TARIF
87 %

CONCESSIONS DANS LES CIMETIÈRES

 
TARIFS
Nouveau cimetière paysager :
Concessions Simples pour 30 ans
261 €
Concessions Simples pour 50 ans
523 €
Concessions Doubles pour 30 ans
523 €
Concessions Doubles pour 50 ans
1 047 €
Case de Columbarium pour 30 ans
292 €
Concessions "perpétuelles" dans les Anciens cimetières, soit pour 99 ans
105 € le m²
+ droits de timbres et d'enregistrement

MINI-CONCESSIONS

 
TARIFS
pour 30 ans
131,50 €
pour 50 ans
263 €

REDEVANCE D'ENLÈVEMENT DES DÉCHETS VERTS

 
TARIFS
Le mètre cube
9,80 €
Benne de 6 mètres cube
177 € / 24 h

TARIF DES PHOTOCOPIES (L'unité)

Pour les associations titulaires d’une carte
0,04 €

En complément des règlements existants, le Conseil Municipal décide d’octroyer à tous les employés municipaux la possibilité de louer certaines salles communales à des tarifs adaptés comme suit :

  • Salle des Fêtes d’Opme : 104 € ;
  • Salle des Banquets : 122,50 € ;
  • Salle d’Activités Jacques Prévert : 122,50 €.

Pour toutes ces salles, la location se fait dans les mêmes conditions que celles appliquées aux particuliers, notamment en ce qui concerne les documents à fournir et les réservations (options de réservations dans l’ordre d’arrivée des demandes).