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ROMAGNAT

Vie municipale/Conseils municipaux

Conseils municipaux

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Conseil Municipal du 6 décembre

Type de réunion :
Conseil Municipal
Date de la réunion :
06/12/2018
Ordre du jour :
1. Finances- Autorisation d’engager des dépenses d’investissement par anticipation au vote du budget 2019
2. Clauses sociales dans les marchés publics
3. Convention de fourrière animale
4. Convention de mutualisation de service pour les autorisations du droit du sol
5. Plan départemental d’itinéraires de promenade et de randonnée
6. Centre de loisirs : modification des tarifs « canton »
7. Séjours hiver 2019-convention avec l’AROEVEN et participation communale
8. Patrimoine communal : vente de la parcelle BE 405, correctif de la délibération de 2017.
9. Personnel communal- Mise en place du Régime indemnitaire lié aux fonctions, aux sujétions, à l’expertise et à l’expérience professionnelle (RIFSEEP)
10. Personnel communal : nouveau contrat d’assurance statutaire
11. Présentation des rapports des comptes administratifs 2017 de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE : budget principal et budgets annexes (eau, assainissement, ADIV, centre routier du Brézet, PLIE, zones d’activités, déchets, crématorium)
12. Questions diverses


Conseil Municipal du 6 novembre

Type de réunion :
Conseil Municipal
Date de la réunion :
06/11/2018
Ordre du jour :
ORDRE DU JOUR :
1. Finances -Budget principal- Décision modificative n°2
2. Finances- Avenant à la convention financière avec CLERMONT AUVERGNE METROPOLE relative au versement de fonds de concours
3. Finances- Autorisation de dépôt d’une demande de FEDER pour le financement de l’aménagement de l’ancien lycée Vercingétorix
4. Versement d’une subvention à la Ligue de protection des oiseaux
5. Personnel communal- Transformation de poste- avancements de grade
6. Indemnité du comptable du Trésor public
7. Présentation des rapports d’activité 2017 de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE : rapport général ; service déchets ; direction des usages numériques.
8. Information sur le projet de cuisine centrale mutualisée
9. Questions diverses

Conseil Municipal du 4 octobre

Type de réunion :
Conseil Municipal
Date de la réunion :
04/10/2018
Ordre du jour :
1. FINANCES : Budget principal -Décision modificative n°1
2. FINANCES : Allongement d’une garantie d’emprunt Auvergne Habitat
3. FINANCES : Réaménagement d’un emprunt garantie – OPHIS
4. TRAVAUX : Approbation de l’avant projet définitif de l’aménagement de l’ancien lycée Vercingétorix en un pôle de vie. Bâtiment A
5. TRAVAUX : Travaux d’éclairage public rue Henri Dunant
6. PATRIMOINE : Vente de la parcelle AY 373
7. PERSONNEL COMMUNAL : Modification de la convention relative à un emploi aidé. Augmentation du temps de travail
8. PERSONNEL COMMUNAL: Pérennisation d’un poste occupé par un contractuel
9. PERSONNEL COMMUNAL : Transformation d’un poste
10. PERSONNEL COMMUNAL : Convention avec le Cdg 63 relative à la médiation préalable obligatoire
11. Questions diverses


Conseil Municipal du 14 juin

Type de réunion :
Conseil Municipal
Date de la réunion :
14/06/2018
Ordre du jour :
ORDRE DU JOUR :
1. FINANCES : Financement du réaménagement de la place François Mitterrand – versement d’un fonds de concours
2. FINANCES: Financement du réaménagement de la place François Mitterrand – versement d’une attribution de compensation
3. FINANCES: Financement des travaux de voirie – versement d’un fonds de concours
4. FINANCES: Régularisation 2017 des mutualisations de services avec Clermont Auvergne Métropole
5. FINANCES: Garantie d’emprunt avec LOGIDOME
6. FINANCES: Admissions en non valeur
7. FINANCES: Approbation de l’avant projet définitif de la phase 1 bis du réaménagement du site du lycée Vercingétorix
8. FINANCES: Participation financière à la construction d’une résidence Allée des Cressonnières
9. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation des statuts du SIVU cuisine centrale mutualisée
10. FINANCES: Acte constitutif du groupement d’achat pour la construction d’une cuisine centrale mutualisée
11.
12. ADMINISTRATION GÉNÉRALE: tarifs des concessions funéraires
13. ADMINISTRATION GÉNÉRALE: Convention pour la mise à disposition des installations sportives
14. VIE ASSOCIATIVE : Subvention à une association
15. PERSONNEL COMMUNAL : Pérennisation d’un poste d’adjoint d’animation
16. Questions diverses


Conseil Municipal du 3 mai

Type de réunion :
Conseil Municipal
Date de la réunion :
03/05/2018
Ordre du jour :
1. Garantie contrat d’emprunt OPHIS – Construction de 15 logements rue des Jardins à Romagnat
2. Garantie contrat d’emprunt OPHIS – Construction de 7 logements rue des Jardins à Romagnat
3. Décision modificative – budget conciergerie
4. Demande de dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) pour la phase 1 du réaménagement du site de l’ancien lycée Vercingétorix
5. Désignation de représentants au conseil d’administration de l’association « Les Fessous de Romagnat »
6. Attribution d’une subvention à l’association TENNIS DE TABLE ROMAGNAT
7. Attribution d’une subvention à l’association FETE DE LA RUE
8. Tarifs billetterie – festival l’oreille du monde édition 2018
9. Service éducation jeunesse – nouvelle grille tarifaire
10. Participation de la ville à la réserve militaire
11. Acquisition emprise sur parcelle AR27 de l’OPHIS (création logements à l’arrière place du 8 Mai)
12. Avis sur demande d'intégration dans le domaine public métropolitain de la voie privée « rue Robert Schuman » : parcelles BH 296-297
13. Elections professionnelles- comité technique
14. Remplacement d’agents absents
15. Recrutement d’un contractuel pour la cuisine centrale (renfort portage de repas à domicile)
16. Recrutement d’un contractuel pour accroissement ponctuel d’activité- service Education jeunesse
17. Correctif du dispositif « JOB ados »
18. Questions diverses

Conseil Municipal du 22 mars

Type de réunion :
Conseil Municipal
Date de la réunion :
22/03/2018
Ordre du jour :
1. Budget principal – Compte administratif 2017
2. Budget principal – Approbation du compte de gestion 2017
3. Budget principal – Budget primitif 2018
4. Taux d’imposition 2018
5. Budget annexe conciergerie- BP 2018
6. Budget annexe Pôle de Proximité- BP 2018
7. Garantie contrat d'emprunt- OPHIS
8. Modification du guide interne de l’achat public
9. Contrat d’engagement avec Clermont Auvergne Métropole
10. Demande de subvention à la région pour isolation des façades du groupe scolaire Jacques Prévert
11. Subvention aux associations 2018
12. Valorisation des mises à disposition de matériel
13. Convention avec le comité de jumelage
14. Tarifs ALSH cantonaux
15. Chantiers d’été
16. Vacations ados
17. Dénomination de voie : Allée des Cressonnières
18. Rachat à EPF parcelle AX 1
19. Cession parcelle AX 1
20. Cession d’une emprise de la parcelle G 769 pour le compte du SIVOM
21. Avis relatif à l’approbation Plan local d’urbanisme révisé
22. Avis relatif au Droit de Préemption Urbain- PLU révisé
23. Pérennisation d’un poste
24. Contrat accroissement temporaire d’activité espaces

Conseil Municipal du 8 février

Type de réunion :
Conseil Municipal
Date de la réunion :
08/02/2018
Ordre du jour :
1. Installation d’une nouvelle conseillère municipale et modification du tableau du conseil
2. Modification de la composition du CCAS et élection des membres du conseil d’administration
3. Finances – Débat d’orientation budgétaire 2018
4. Demande de subvention au Département du Puy-de-Dôme- Fonds d’intervention communale 2018 pour le réaménagement de l’ancien lycée Vercingétorix
5. Validation de l’avant-projet définitif du club house tennis et fixation définitive du montant des honoraires de la maîtrise d’oeuvre
6. Demande de subvention à la Région pour le club house tennis
7. Résidence adaptée rue Henri DUNANT- Convention tripartite de groupement d’achat
8. Accueil de loisirs sans hébergement- Tarifs des séjour hiver-été 2018
9. Participation pour voie et réseaux (La Bouteille)
10. Personnel communal- Création d’un poste (agent de maîtrise)
11. Questions diverses

Conseil Municipal du 7 décembre

Type de réunion :
Conseil Municipal
Date de la réunion :
07/12/2017
Ordre du jour :
1. Finances – Autorisation d'engager des dépenses d'investissement par anticipation du budget primitif 2018
2. Finances – Compte administratif 2017- Assainissement
3. Finances – Compte de gestion 2017 – Assainissement
4. Finances – Modification du transfert des résultats d'assainissement 2016
5. Finances – Emprunt renégocié et augmenté auprès de la Banque Populaire du Massif Central
6. Finances – Emprunt auprès du Crédit Agricole Centre France
7. Finances – Garantie d'emprunt pour Logidome
8. Finances – Demande de subvention au titre de la DETR 2018
9. Marchés publics – Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du Lycée Vercingétorix
10. Marchés publics – Groupement d'achat avec Clermont Auvergne Métropole – Papeterie et fournitures de bureau
11. Urbanisme – Convention avec Clermont Auvergne Métropole relative à l'instruction des autorisations du droit au sol
12. Urbanisme – Désaffectation de la parcelle AS 53
13. Urbanisme – Déclassement – désaffectation et cession d'une emprise de 10 m² rue du Café à Opme
14. Logement social – Versement d'un fonds de concours à l'OPHIS
15. Convention avec Clermont Auvergne Métropole relative à la viabilité hivernale
16. Adhésion au Pack informatique et liberté de Clermont Auvergne Métropole
17. SIEG- Désignation de délégués
18. Personnel communal – Mise en place du compte personnel d'activité
19. Subventions à des associations
20. Questions diverses



Conseil Municipal du 26 octobre

Type de réunion :
Conseil Municipal
Date de la réunion :
26/10/2017
Ordre du jour :
1. Intercommunalité- Rapport d’activité de Clermont Auvergne Métropole 2016
2. Intercommunalité- Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées du 22 septembre 2017
3. Intercommunalité- Convention de remboursement de la dette avec Clermont Auvergne Métropole
4. Finances- Décision modificative n°2- budget ville 2017
5. Finances- Garantie d’emprunt- LOGIDOME Treille 2
6. Logement social- Projet OPHIS, 56 avenue de Gergovia- Achat -revente de parcelles
7. Logement social- Charte partenariale de relogement
8. Eclairage public- Mise en valeur de l’église Saint Saturnin de Romagnat
9. Personnel communal- Transformations de postes
10. Personnel communal- Création d’un poste non permanent (coordinatrice enfance jeunesse)
11. Personnel communal- Recrutement d’un contractuel (service enfance jeunesse)
12. Personnel communal- Agrément pour l’accueil d’engagés en service civique
13. Questions diverses


Conseil Municipal du 21 septembre

Type de réunion :
Conseil Municipal
Date de la réunion :
21/09/2017
Ordre du jour :
1. Rapports d’activité 2016 : assainissement ; SPANC, AEP, déchets ; assainissement communautaire
2. Convention de mutualisation ascendante avec Clermont Auvergne Métropole relative aux activités garage et bâtiment + fiches sectorielles afférentes
3. Budget assainissement : affectation à la Communauté urbaine du résultat de clôture 2016
4. Décision modificative – budget assainissement
5. Décision modificative – budget principal
6. Budget principal : admissions en non valeur
7. Création d’un budget annexe pour l’entretien du pole de proximité
8. Création d’un budget annexe pour la conciergerie du Parc
9. Transformation de la CU en métropole
10. Groupement d’achat avec le CCAS pour le nettoyage des locaux
11. Demande de subvention pour la rénovation de deux Monuments aux Morts
12. Demande de subvention pour une caméra de vidéo surveillance
13. Demande de subvention pour une caméra numérique piéton
14. Convention avec le centre de gestion de la FPT du Puy-de-Dôme - service retraites
15. Convention avec le centre de gestion de la FPT du Puy-de-Dôme - Pôle prévention
16. Création d’un poste en contrat aidé CAE-CUI
17. Subvention exceptionnelle au bénéfice des sinistrés de l’ouragan IRMA
18. SIEG : illuminations 2017/2018
19. SIEG : désignation de délégués
20. Cession à Auvergne Habitat d’une partie des parcelles AP 163-164-165, sises rue P.et M. Curie
21. Intégration de biens sans maître
22. Questions diverses