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ROMAGNAT

Vie municipale/Conseils municipaux

Conseils municipaux

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Conseil Municipal du 8 février

Type de réunion :
Conseil Municipal
Date de la réunion :
08/02/2018
Ordre du jour :
1. Installation d’une nouvelle conseillère municipale et modification du tableau du conseil
2. Modification de la composition du CCAS et élection des membres du conseil d’administration
3. Finances – Débat d’orientation budgétaire 2018
4. Demande de subvention au Département du Puy-de-Dôme- Fonds d’intervention communale 2018 pour le réaménagement de l’ancien lycée Vercingétorix
5. Validation de l’avant-projet définitif du club house tennis et fixation définitive du montant des honoraires de la maîtrise d’oeuvre
6. Demande de subvention à la Région pour le club house tennis
7. Résidence adaptée rue Henri DUNANT- Convention tripartite de groupement d’achat
8. Accueil de loisirs sans hébergement- Tarifs des séjour hiver-été 2018
9. Participation pour voie et réseaux (La Bouteille)
10. Personnel communal- Création d’un poste (agent de maîtrise)
11. Questions diverses

Conseil Municipal du 7 décembre

Type de réunion :
Conseil Municipal
Date de la réunion :
07/12/2017
Ordre du jour :
1. Finances – Autorisation d'engager des dépenses d'investissement par anticipation du budget primitif 2018
2. Finances – Compte administratif 2017- Assainissement
3. Finances – Compte de gestion 2017 – Assainissement
4. Finances – Modification du transfert des résultats d'assainissement 2016
5. Finances – Emprunt renégocié et augmenté auprès de la Banque Populaire du Massif Central
6. Finances – Emprunt auprès du Crédit Agricole Centre France
7. Finances – Garantie d'emprunt pour Logidome
8. Finances – Demande de subvention au titre de la DETR 2018
9. Marchés publics – Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du Lycée Vercingétorix
10. Marchés publics – Groupement d'achat avec Clermont Auvergne Métropole – Papeterie et fournitures de bureau
11. Urbanisme – Convention avec Clermont Auvergne Métropole relative à l'instruction des autorisations du droit au sol
12. Urbanisme – Désaffectation de la parcelle AS 53
13. Urbanisme – Déclassement – désaffectation et cession d'une emprise de 10 m² rue du Café à Opme
14. Logement social – Versement d'un fonds de concours à l'OPHIS
15. Convention avec Clermont Auvergne Métropole relative à la viabilité hivernale
16. Adhésion au Pack informatique et liberté de Clermont Auvergne Métropole
17. SIEG- Désignation de délégués
18. Personnel communal – Mise en place du compte personnel d'activité
19. Subventions à des associations
20. Questions diverses



Conseil Municipal du 26 octobre

Type de réunion :
Conseil Municipal
Date de la réunion :
26/10/2017
Ordre du jour :
1. Intercommunalité- Rapport d’activité de Clermont Auvergne Métropole 2016
2. Intercommunalité- Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées du 22 septembre 2017
3. Intercommunalité- Convention de remboursement de la dette avec Clermont Auvergne Métropole
4. Finances- Décision modificative n°2- budget ville 2017
5. Finances- Garantie d’emprunt- LOGIDOME Treille 2
6. Logement social- Projet OPHIS, 56 avenue de Gergovia- Achat -revente de parcelles
7. Logement social- Charte partenariale de relogement
8. Eclairage public- Mise en valeur de l’église Saint Saturnin de Romagnat
9. Personnel communal- Transformations de postes
10. Personnel communal- Création d’un poste non permanent (coordinatrice enfance jeunesse)
11. Personnel communal- Recrutement d’un contractuel (service enfance jeunesse)
12. Personnel communal- Agrément pour l’accueil d’engagés en service civique
13. Questions diverses


Conseil Municipal du 21 septembre

Type de réunion :
Conseil Municipal
Date de la réunion :
21/09/2017
Ordre du jour :
1. Rapports d’activité 2016 : assainissement ; SPANC, AEP, déchets ; assainissement communautaire
2. Convention de mutualisation ascendante avec Clermont Auvergne Métropole relative aux activités garage et bâtiment + fiches sectorielles afférentes
3. Budget assainissement : affectation à la Communauté urbaine du résultat de clôture 2016
4. Décision modificative – budget assainissement
5. Décision modificative – budget principal
6. Budget principal : admissions en non valeur
7. Création d’un budget annexe pour l’entretien du pole de proximité
8. Création d’un budget annexe pour la conciergerie du Parc
9. Transformation de la CU en métropole
10. Groupement d’achat avec le CCAS pour le nettoyage des locaux
11. Demande de subvention pour la rénovation de deux Monuments aux Morts
12. Demande de subvention pour une caméra de vidéo surveillance
13. Demande de subvention pour une caméra numérique piéton
14. Convention avec le centre de gestion de la FPT du Puy-de-Dôme - service retraites
15. Convention avec le centre de gestion de la FPT du Puy-de-Dôme - Pôle prévention
16. Création d’un poste en contrat aidé CAE-CUI
17. Subvention exceptionnelle au bénéfice des sinistrés de l’ouragan IRMA
18. SIEG : illuminations 2017/2018
19. SIEG : désignation de délégués
20. Cession à Auvergne Habitat d’une partie des parcelles AP 163-164-165, sises rue P.et M. Curie
21. Intégration de biens sans maître
22. Questions diverses


Conseil Municipal du 29 juin

Type de réunion :
Conseil Municipal
Date de la réunion :
29/06/2017
Ordre du jour :
1. Subvention exceptionnelle à l'ASR
2. Rétrocession à l"euro symbolique et incorporation dans le domaine public communal d'une partie de la rue Pierre et Marie Curie
3. Création d'un poste d'attaché territorial
4. Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec Auvergne Habitat
5. Modalités de mise à disposition d'infrastructures sportives
6. Arrêt du projet de révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et bilan de la concertation
7. Questions diverses

Conseil Municipal du 18 mai

Type de réunion :
Conseil Municipal
Date de la réunion :
18/05/2017
Ordre du jour :
1. Intercommunalité : convention de remboursement avec Clermont Auvergne Métropole
2. Logement : résidence adaptée rue H Dunant- bail emphytéotique avec OPHIS
3. Réhabilitation du site de l'ancien lycée Vercingétorix : demande de subvention à Clermont Auvergne Métropole
4. Réhabilitation du site de l'ancien lycée Vercingétorix : demande de subvention au titre du FEDER
5. SIEG- modification des statuts
6. Affaires foncières - vente de la parcelle AS 53 - Chemin du milieu de la Prairie
7. Marchés publics : groupement de commande avec le CCAS pour les fournitures de bureau et les consommables informatiques
8. Gestion du patrimoine communal : mise à disposition des salles pour les élections législatives
9. Saison culturelle 2016-2017 - modification d'un tarif
10. Centre de loisirs 2017 : conventions et tarifs relatifs aux séjours de l'été 2017
11. Personnel communal : recrutements temporaires
12. Personnel communal : création d'un poste en contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE)
13. Questions diverses

Conseil Municipal du 23 mars

Type de réunion :
Conseil Municipal
Date de la réunion :
23/03/2017
Ordre du jour :
1. Budget principal : Approbation du compte administratif 2016 et affectation du résultat
2. budget principal : Vote du compte de gestion 2016
3. Budget principal : Budget primitif 2017
4. Vote des taux d'imposition
5. Budget assainissement : Approbation du compte administratif 2016 et affectation du résultat
6. Budget assainissement : Vote du compte de gestion 2016
7. Budget assainissement : Budget primitif 2017
8. Inventaire des marchés 2016
9. Approbation de l'acte constitutif d'un groupement de commande de papeterie
10. Enfouissement de réseau de télécommunications
11. Déclaration d'intention de jumelage
12. Billetterie festival "Oreille du Monde"
13. Subvention aux associations locales et conventions
14. Urbanisme : Demande de décote pour l'achat de parcelles AV233, 234 et 235
15. Révision du PLU : Choix du contenu modernisé
16. Aménagement de la ZAC multi sites : Avenant n°2 avec Logidôme
17. Urbanisme : Autorisation à Clermont Auvergne Métropole de poursuivre la procédure
18. Élections : Autorisation de recruter des vacataires
19. Questions diverses

CM DU 23 03 17

Compte-rendu du Conseil municipal

Taille : 917 ko


Conseil Municipal du 7 Février

Type de réunion :
Conseil Municipal
Date de la réunion :
07/02/2017
Ordre du jour :
Débat d’orientation budgétaire 2017 
PHASE 1 de la restructuration du l’ancien lycée Vercingétorix - Demande de subvention au CD63 au titre du fonds d’intervention communal 
Mode de gestion de l’assainissement collectif 
Séjours vacances d’hiver 2017- Convention avec l’AROEVEN
Subvention exceptionnelle à la commune d’OLLOIX 
Affaires foncières- Acquisition/revente des parcelles BD 14 et BD 16 rue H DUNANT 
Affaires foncières- Rachat à l’EPF de la parcelle BE 191 Avenue Gergovia
Affaires foncières-Revente de la parcelle BE 191 
Affaires foncières- Achat des parcelles BD 21 et BD 22 rue de la Treille 
Affaires foncières- Achat des parcelles AV 233, 234 et 235 
Affaires foncières-Achat des parcelles BE 402 à 405 rue de la Prugne et rue du Maréchal FAYOL 
Affaires foncières- Revente de la parcelle BE 405 rue du Maréchal FAYOL 
Affaires foncières- Cession d’une emprise du Chemin du Milieu de la Prairie
Affaires foncières-Cession d’une emprise d’un passage- bourg de Clémensat 
Affaires foncières-Détachement –acquisition d’une emprise de la parcelle H 1116 à Saulzet le Chaud 
Création d’un poste en emploi d’avenir- Service éducation jeunesse
Modification de la composition du CA du CCAS- Election des membres 
Autorisation d’ester en justice – Affaire D. et Autres 
Autorisation d’ester en justice – Ministère de l’Intérieur- Dossier sécheresse 2015
Questions diverses

CM 7 FEVRIER

Compte-rendu du Conseil municipal

Taille : 1208 ko


Conseil Municipal du 27 janvier

Type de réunion :
Conseil Municipal
Date de la réunion :
27/01/2017
Ordre du jour :
Election de deux nouveaux adjoints, désignation de délégués et composition des commissions municipales.


Conseil Municipal du 8 Décembre 2016

Type de réunion :
Conseil Municipal
Date de la réunion :
08/12/2016
Ordre du jour :
Finances – Budget Principal – Décision modificative n°3 
Finances- Budget Assainissement - Décision modificative n°3
Finances- Autorisation d’exécuter des dépenses d’investissement par anticipation du vote du budget 2017 
Finances- Demande de subvention au titre de la DETR 2017 
Finances- Garanties d’emprunt pour le logement social 
Administration générale : Modification des taux d’indemnité des élus ; Animation urbaine : Validation de l’avant projet définitif concernant la rénovation de la Conciergerie du Parc de Tocqueville 
Animation urbaine : Subvention exceptionnelle au FLEP 
Animation urbaine : Autorisation de destruction des billets pour le spectacle des Automnales 
Intercommunalité : Convention de gestion transitoire de l’assainissement 
Intercommunalité : Transfert d’agents ; Affaires foncières : Vente de la parcelle BD 20 sise rue de la Treille 
Affaires foncières : Vente de la parcelle BD 23, sise rue de la Treille 
Affaires foncières : Vente d’une partie de la parcelle BD 24, sise rue de la Treille 
Affaires foncières : Acquisition des parcelles BH 81 et 82, sise rue des écoles et Rue d’Opme
Questions diverses