Vie municipale/Conseils Municipaux

Conseils Municipaux

Conseil Municipal du 09 avril 2008

Type de réunion:Conseil Municipal
Date de la réunion:09/04/2008
Lieu:Salle du Conseil de la Mairie
Ordre du jour:1. Modifications budgétaires
2. Commissions municipales
3. Délégations données au Maire
4. Désignations de représentants
5. Créations de postes
6. Contrats de travail
7. Indemnités des Élus
8. Affaires diverses

Conseil Municipal du 07 mai 2008

Type de réunion:Conseil Municipal
Date de la réunion:07/05/2008
Lieu:Salle du Conseil de la Mairie
Ordre du jour:1. Règlement intérieur
2. Comptes administratifs 2007
3. Virements de crédits, crédits additionnels
4. Loyers appartements
5. Taxes sur les emplacements publicitaires
6. Produits irrécouvrables
7. Subventions
8. Affaires diverses

Conseil Municipal du 04 juin 2008

Type de réunion:Conseil Municipal
Date de la réunion:04/06/2008
Lieu:Salle du Conseil de la Mairie
Ordre du jour:1. Règlement intérieur
2. Intégration de travaux
3. Élection de représentants
4. Sécurité incendie
5. Création de poste
6. Pénalités indemnitaires
7. Conseils participatifs
8. Affaires diverses

Conseil Municipal du 02 juillet 2008

Type de réunion:Conseil Municipal
Date de la réunion:02/07/2008
Lieu:Salle du Conseil de la Mairie
Ordre du jour:1. Statuts de CLERMONT-COMMUNAUTÉ
2. Investissements du CCAS
3. Rapport annuel assainissement
4. Commandements
5. C L I C
6. Droits de préemption
7. Intégration de travaux
8. Dénomination de voie
9. Subventions
10. Produits irrécouvrables
11. Travaux d'éclairage public
12. Affaires diverses

Conseil Municipal du 10 septembre 2008

Type de réunion:Conseil Municipal
Date de la réunion:10/09/2008
Lieu:Salle du Conseil de la Mairie
Ordre du jour:1. Subventions
2. Convention avec l'APA
3. Assainissement communautaire
4. Élimination des déchets
5. Participations aux frais de chauffage
6. Marché de restauration collective
7. Commission d'appel d'offres
8. Contrat d'apprentissage
9. Article XII des statuts de l'EPF/SMAF
10. Affaires diverses

Conseil Municipal du 08 octobre 2008

Type de réunion:Conseil Municipal
Date de la réunion:08/10/2008
Lieu:Salle du Conseil de la Mairie
Ordre du jour:1. Budgets supplémentaires 2008
2. Indemnité du percepteur
3. Travaux de restauration
4. Périmètre du SIEG
5. Création de poste
6. Affaires diverses

Conseil Municipal du 05 novembre 2008

Type de réunion:Conseil Municipal
Date de la réunion:05/11/2008
Lieu:Salle du Conseil de la Mairie
Ordre du jour:1. Modifications budgétaires
2. Subvention exceptionnelle
3. Contentieux
4. Affaires diverses

Conseil Municipal du 10 décembre 2008

Type de réunion:Conseil Municipal
Date de la réunion:10/12/2008
Lieu:Salle du Conseil de la Mairie
Ordre du jour:1. Crédits additionnels et virements de crédits
2. Comité technique paritaire
3. Création de postes
4. Dénomination de voie
5. Droit de préemption
6. Affaires diverses

Conseil Municipal du 04 février 2009

Type de réunion:Conseil Municipal
Date de la réunion:04/02/2009
Lieu:Salle du Conseil de la Mairie
Ordre du jour:1. Service de l'eau - Rapport annuel 2007
2. Vacations funéraires
3. Création de postes
4. Contentieux
5. Cessions d'emprises
6. Subventions
7. Droit de Préemption Urbain
8. Dotation Globale d'Equipement
9. EPF/SMAF - Nouvelles adhésions
10. Affaires diverses

Conseil Municipal du 04 mars 2009

Type de réunion:Conseil Municipal
Date de la réunion:04/03/2009
Lieu:Salle du Conseil de la Mairie
Ordre du jour:1. Débat d'orientation budgétaire
2. Droit de Préemption Urbain
3. Contrats de travail
4. Création de postes
5. Syndicat de la Vallée de l'Auzon
6. Subventions
7. Affaires diverses
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