1. Finances. Débat d'orientation budgétaire 2012
2. Marchés publics : Avenant au marché de fournitures de matériels scéniques
3. Marchés publics : Avenant au marché de travaux de toiture terrasse du Foyer Laïc d’Éducation Populaire
4. Marchés publics : Avenant au marché de travaux du système de chauffage de la halle des sports
5. Salle des fêtes de Saulzet : Validation du programme de travaux et révision du marché de maîtrise d’œuvre
6. Salle des fêtes de Saulzet : Demande de dotation d'équipement des territoires ruraux
7. Acquisition foncière : demande de déclaration d'utilité publique pour la parcelle AR210 - Avenue Jean Jaurès
8. Déclassement d'une partie de la rue de Tocqueville
9. Patrimoine communal : Rachat des parcelles BE128 et 129 rue du Maréchal Foch
10. Patrimoine communal : Révision de loyers
11. Modification de la composition du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale
12. Questions diverses
1. Finances - Budget principal- décision modificative
2. Finances - Révision d'un loyer
3. Finances - Evaluation des frais de chauffage d'un appartement
4. Administration générale - Révision des tarifs de location de salles
5. Jeunesse - Animation : Création d'un accueil de loisirs sans hébergement
6. Jeunesse - Animation : Municipalisation de l'accueil de loisirs sans hébergement - Ressources humaines
7. Jeunesse - Animation : Création d'une régie d'avances
8. Jeunesse - Animation : Création d'une régie de recettes
9. Jeunesse - Animation : Contrat d'enfance jeunesse 2011/2014
10. Urbanisme - Acquisition de la parcelle AR 210
11. Urbanisme - Acquisition des parcelles 142, 143, 144, 145 et 146 de la section AP
12. Urbanisme - Retrait de la modification n° 2 du PLU
13. Urbanisme - Approbation de la modification n° 2 du PLU
14. Urbanisme - Bonification du coefficient d'occupation des sols pour les logements basse consommation
15. Marchés publics - Avenant au marché de travaux pour la restructuration des terrains de sport / Lot VRD
16. Marchés publics - Avenant au marché de travaux pour la chaudière des vestiaires du stade
17. Marchés publics - Avenant n° 2 au marché de travaux pour les chauffage du groupe scolaire Jacques PREVERT
18. Attribution d'une subvention à l'atelier théâtral riomois
19. Création d'une commission extra-municipale Rom@NTIC's
20. Motion de soutien au tracé ouest sud de la ligne Paris, Orléans, Clermont, Paris.
21. Questions diverses
1. Finances - Travaux en régie - opérations d’ordre
2. Finances - Taxe d’aménagement
3. Marchés publics - Avenant au marché de travaux pour le changement de chaudière
4. Marchés publics - Avenant au marché de travaux pour la réfection de la toiture de la salle André Raynoird
5. Aménagement urbain - Validation de l’étude et du programme d’aménagement du coeur de ville
6. Désignation de représentants à la commission intercommunale des impôts directs
7. Questions diverses
1. Finances. Budgets principal 2011. Virements de crédits
2. Rapport d’activité et compte administratif 2010 de Clermont Communauté
3. Rapport 2010 sur le prix et la qualité du service élimination des déchets
4. Rapport 2010 sur l’assainissement de compétence communautaire
5. Urbanisme : Acquisition foncière - parcelle BH87
6. Urbanisme : ZAC Multisites - objectifs, périmètre et modalités de concertation
7. Urbanisme : Approbation de la modification n°2 du PLU
8. Travaux d’éclairage public - illuminations 2011
9. Affaires scolaires : Modification des règlements intérieurs
10. Marchés publics - Attribution du marché de fourniture de bâtiments modulaires pour les terrains de sport
11. Questions diverses
1. Attribution du marché de restauration collective
2. Attribution des marchés de travaux pour les équipements sportifs extérieurs
3. Modification des tarifs du restaurant scolaire
4. Garantie d'emprunt Logidôme 17 000 €
5. Garantie d'emprunt Logidôme 130 000 €
6. Modification d'un poste
7. Avenant à la convention de mise à disposition d'un correspondant d'espace public
8. Subvention exceptionnelle à deux associations
9. Questions diverses
1. Budget communal – Décision modificative
2. Rapport annuel relatif au service de l'assainissement
3. Marché de formalisation des procédures d'évolution du plan local d'urbanisme de la commune – avenant
4. Travaux d'enfouissement de réseaux télécom Impasse Jean Bart
5. Subventions à des associations et conventions
6. Tarifs billetterie
7. Contentieux – dossier ENSENAT
8. Régime indemnitaire – retenues sur primes
9. Questions diverses
Conseil n° 1 :
1. Désignation des délégués sénatoriaux
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Conseil n° 2 :
1. Virements de crédits
2. Demande de subvention pour l'achat de défibrillateurs
3. Demande de subvention à l'ADEME
4. Marchés de restructuration des équipements sportifs d'extérieurs
5. Subvention Aide aux familles versée au FLEP
6. Transformation de poste
7. Maintien de la desserte SNCF de la ligne Clermont-Ferrand Paris en Gare de Lyon à Paris
1. Finances : Contrat d'emprunt avec la Caisse d'Épargne
2. Patrimoine communal : Révision des loyers 2011
3. Patrimoine communal : Participation aux frais de chauffage 2011
4. Contentieux : Autorisation d'ester en justice
5. Administration générale : Création de postes
6. Urbanisme : Rachat de la parcelle L147 à l'EPF/Smaf
7. Urbanisme : Cession de la parcelle L147 à la SCI David Russac
8. Urbanisme : Cession d'un détachement de la parcelle communale AV312
9. Urbanisme : Rénovation de la salle des fêtes de Saulzet-le-Chaud. Autorisation de déposer une demande de permis de construire ou une déclaration préalable.
10. Restructuration des terrains de sport. Travaux d'éclairage public et convention avec le SIEG
11. Assainissement : Modification du programme de travaux 2011
12. Soutien à l'inscription de la chaine des Puys et de la faille de Limagne au patrimoine mondial de l'Humanité de l'UNESCO
13. Convention de mise à disposition de service entre la commune et Clermont-Communauté - Avenant
14. Questions diverses
1. Compte Administratif 2010 - Commune
2. Budget Principal 2011 - Commune
3. Budget communal - Affectation de résultat 2010
4. Approbation du compte de gestion 2010 - budget commune
5. Compte Administratif 2010 - Assainissement
6. Budget Principal 2011- Assainissement
7. Budget Assainissement - Affectation de résultat 2010
8. Approbation du compte de gestion 2010 - Assainissement
9. Vote des taux d'imposition 2011
10. Subventions aux associations
11. Adhésion à l'ADHUME
12. Bonification du Coefficient d'occupation des sols
13. Dépôt de dossiers de demandes d’autorisation de droit des sols
14. Cession des parcelles communales L 2120-2122-2124
15. Acquisition parcelle B 207
16. Protocole d'accord concernant la source des BROUILLIS
17. Modifications Droit de place
18. Marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration des équipements sportifs d'extérieurs de Romagnat
19. Groupement de commandes pour l'achat de fournitures de bureau et de consommables informatiques entre le Centre Communal d'Action Sociale et la ville de Romagnat.
20. Demande de subvention dans le cadre de la répartition des amendes de police
21. Contrats Unique d'Insertion (CUI-CAE)
1. Débat d'orientation budgétaire
2. Autorisation d'engager et de liquider des dépenses d'investissement
3. Rapports annuels 2009 - Service public d'assainissement non collectif et sur le prix et la qualité de l'eau
4. Demande d'adhésion au SIVOM
5. Travaux d'éclairage public rue André Guinard
6. Travaux d'éclairage public Chemin du Grand Bois
7. Subvention de fonctionnement à l'Atelier Théâtral Riomois
8. Transformation de postes
9. Affaires diverses
